Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SERRES Michel
/
CONTRE ENQUETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRE ENQUETE
SERRES Michel

Numéro de dépôt :
1313251
Date de dépôt :
19/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1995
CONTRE ENQUETE de SERRES Michel

Présentation de la marque CONTRE ENQUETE

Déposée le 19 juin 1985 par SERRES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTRE ENQUETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERRES Michel domicilié(e) 54 bis, rue de Clichy, 75009 PARIS. - France.

La marque CONTRE ENQUETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRE ENQUETE est expirée depuis le 19 juin 1995.

SERRES Michel a également déposé les autres marques suivantes : OPERA-BOUFFE , FAITS DIVERS


SERRES Michel - 54 bis, rue de Clichy, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Imprimés, journaux et périodiques, livres.Photographies. Edition de livres et de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.